La responsabilité civile métiers du conseil s’adresse principalement aux entreprises spécialisées dans le consulting ou le management. Qu’il s’agisse de communication (formations, ressources humaines, recrutement, publicité), de management (conseils financiers, organisationnels ou stratégiques) ou encore de conseils informatiques, il convient de garantir et de prévenir les dommages qui peuvent être causés par votre activité.

La responsabilité civile métiers du conseil s’applique également aux sociétés de vente, de télécoms, de conception web, de maintenance et de développement. Cela concerne donc ces tous les dommages qui ne sont pas la conséquence d’un quelconque dommage corporel ou matériel.

Risques liés à la Responsabilité Civile

Ces sociétés, pouvant facilement être soumises à une forte concurrence, à des évolutions réglementaires régulières ainsi qu’aux diverses attentes des clients, sont exposées à divers risques pouvant engager leur responsabilité civile.

Risques potentiels pour les consultants professionnels :

  • Défaut de conseil pouvant entrainer des dommages
  • Divulgation (volontaire ou non) d’informations confidentielles
  • Retard ou non-respect de la prestation
  • Diffamation ou violation de la propriété intellectuelle du client
  • Concurrence déloyale ou utilisation de moyens frauduleux
  • Perte ou destructions de documents

Garanties de l’assurance responsabilité civile

En tant que professionnel, vous êtes responsable de tout dommage pouvant être causé à un tiers par le biais de votre activité. Vous être donc contraint à apporter réparation en cas de litiges ou de réclamations provenant de vos clients (faute, erreur, oubli…). A ce titre, et afin d’être couvert, il convient généralement de souscrire à une assurance responsabilité civile professionnelle ou responsabilité civile entreprise .

Cette assurance, au même titre que l’assurance métiers du web, permet de couvrir les dommages matériels, immatériels et corporels causés à des tiers ou des salariés de par une faute ou une erreur commise lors d’une prestation. Elle couvre les paiements des frais de défense et de justice liés au litige en question.

Ainsi, l’assurance responsabilité civile permet de couvrir :

  • La responsabilité des ressources humaines et du pôle marketing
  • L’organisation et la qualité des prestations
  • Les diverses stratégies de management des clients

A noter que les conseils en investissement financiers n’entrent pas en compte dans la responsabilité du consultant.

Toute erreur d’un consultant envers un client peut avoir de lourdes conséquences financières pour ce dit client, qui pourra alors se retourner contre l’entreprise consultante avec de demander réparations. En plus de pouvoir être extrêmement coûteux, ces dommages peuvent également mettre en danger l’image ainsi que la pérennité de l’entreprise. C’est pourquoi, que vous soyez consultant à titre individuel ou au sein d’une entreprise, il sera fortement conseillé de souscrire à un contrat de responsabilité civile professionnelle (si vous êtes salarié d’une entreprise, c’est à votre employeur de se couvrir comme il convient).

Afin de parfaitement connaître les garanties qui vous sont proposées, il convient de procéder à une lecture attentive de votre contrat d’assurance afin d’en saisir les points et prestations inclues ou exclues.