En tant qu’association, il peut être important de souscrire à un contrat d’assurance qui soit efficace. En effet, la responsabilité civile peut être engagée de plusieurs façons différentes, qu’il s’agisse du fait de l’activité en elle-même, des locaux, des personnes ou du mobilier. A partir du moment ou un événement se trouve être susceptible de porter atteinte à un tiers (membres de l’association ou personnes extérieures) ou encore à des véhicules, il est important de posséder une couverture appropriée. Ce type d’assurance peut s’apparenter aux assurances collectives.

Assurance responsabilité civile des associations

L’assurance des associations doit pouvoir couvrir toutes personnes liées à la vie collective et associative de celle-ci.

De ce fait, celle-ci intervient automatiquement pour assurer :

  • Le ou les dirigeants de l’association en question, ainsi que l’ensemble de ses représentants légaux. Plus généralement, elle couvre l’ensemble des membres du conseil d’administration durant l’exercice de leurs fonctions.
  • L’ensemble des salariés travaillant au sein de l’association, et ce quel que soit le poste ou la fonction exercée.
  • Tous les bénévoles et autres intervenants extérieurs temporaires intervenant uniquement afin d’apporter une aide temporaire.
  • Les animateurs, les stagiaires (travail saisonnier, stage d’entreprise…) et toute personne dont la fonction s’apparente à une aide quelconque dans la vie de l’association. De plus, elle permet de couvrir les mineurs placés sous la surveillance de ces animateurs.
  • Tous les membres de l’association disposant d’une carte de membre ou étant officiellement inscrit en tant qu’adhérent de cette dite association (cela comprend également les associations sportives). Sont également compris les membres honoraires, les membres à vie (n’exerçant plus d’activité directe au sein de l’association) ainsi que les fondateurs.

De plus, lorsque l’association, involontairement, porte atteinte à une personne extérieure, la garantie responsabilité civilepermet de porter réparation. Enfin, il s’agit de veiller à la bonne présence de la clause référant chaque membre de l’association comme étant des tiers entre eux. Ainsi, si un assuré cause un dommage à un autre assuré, la garantie responsabilité civile couvrira bien l’ensemble des dégâts.

Types d’assurances des associations

Assurance des locaux

Dans le cas où l’association se trouve être propriétaire de ses locaux, il lui faudra souscrire à une assurance capable de couvrir l’ensemble des biens  et des équipements contre les évènements susceptibles de porte préjudice à ceux-ci (dégâts des eaux, vols, catastrophes naturelles, dégâts électriques…)

Si l’association se trouve simplement être locataire des locaux, il lui faudra alors souscrire à une assurance contre les risques locatifs.

Assurance des personnes

L’association se doit d’informer clairement l’ensemble de ses adhérents ou de ses bénévoles des risques potentiels (dommages physiques principalement) liés à l’activité en question. De plus, cette information doit figurer sur le contrat d’adhésion.

Les bénévoles non rémunérés offrant des services à l’association, celle-ci se doit de les indemniser contre tout accident pouvant survenir dans le cadre de leur activité ou des travaux effectués.

Assurance des véhicules

En plus d’assurer les véhicules propres à l’association, il conviendra et sera même fortement recommandé d’assurer l’ensemble des véhicules particuliers utilisés pour les besoins mêmes de ladite association (cette déclaration doit également être faite auprès de l’assureur du particulier).

Ainsi, cela permettra de garantir l’ensemble des véhicules (personnels et professionnels) contre les accidents provoqués par l’un des adhérents.

Contrats d’assurances des associations

Afin de couvrir tous types de risques (ou de ne pas couvrir certains risques), il est possible pour les associations de souscrire à plusieurs petits contrats séparés. De plus, il s’agit également de couvrir les animations extérieures organisées par l’association, comme des marchés aux puces, les barbecues, les expositions, les sorties entre adhérents.

A noter que les associations sportives se trouvent être dans l’obligation de souscrire à un contrat d’assurance permettant de couvrir l’ensemble de ses participants.